Cours en ligne et droits d’auteur

Comme nul n’est sensé ignorer la loi, il faut bien être aux faits des droits et responsabilités qui nous incombent lorsqu’on développe des formations à distance, notemment en matière de propriété intellectuelle des contenus mis en ligne.  Avec l’explosion des technologies et la multiplication des offres de formation en ligne, la législation et son application se sont un brin complexifiées. C’est pourquoi, tant ici qu’à l’étranger, les experts s’y penchent avec attention, question de faire le point et que se développent les nouvelles règles du jeu.

Nos vis-à-vis français, via l’Association des professionnels de l’information et de la documentation, ont mis en ligne sur leur site une conférence intitulée: « Quels droits pour l’enseignement en ligne? ». De nombreux autres liens et documents pertinents sont également accessibles à leur adresse.

De notre côté, le Centre de recherche en droit public de l’université de Montréal propose le « Guide des droits sur Internet », dont a déjà parlé L’Éveilleur (voir billet de Sylvie Hallé du 26 octobre 2011) qui contient tout ce qu’il faut savoir en matière de législation canadienne cette fois. On regrette que le guide mette l’emphase sur ce qui est interdit, laissant dans l’ombre certaines nouvelles pratiques.  Comme le précisait Sylvie, ce guide vaut le détour pour son information claire et bien structurée qui évite au lecteur de se perdre.

Sources:
« Quels droits pour l’enseignement en ligne? », Association des professionnels de l’information et de la documentation, page consultée le 27 octobre 2011.

Sylvie Hallé, « Le Guide des droits sur Internet : un guide canadien fortement recommandé de par son contenu et sa structure », L’éveilleur, 26 octobre 2011.

« Guide des droits sur Internet », Centre de recherche en droit public, page consultée le 27 octobre 2011

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