Vérifier si un travail est intègre : nouvel outil à l’intention des étudiants

Voici un nouvel outil à diffuser auprès des étudiantes et étudiants afin de les aider à déterminer si le travail qu’ils s’apprêtent à remettre est intègre. En 5 questions, il fait le tour des éléments clés entourant la rédaction d’un travail et permettant de vérifier que toutes les sources qui ont servi ont été traitées […]

Droit d’auteur : de l’espoir pour baliser ce qui constitue une utilisation équitable

Récemment, la Cour fédérale d’appel a entériné une décision de la Commission du droit d’auteur canadien sur l’utilisation d’une partie non importante d’une œuvre littéraire qui avait fait l’objet d’un appel de la part d’Access Copyright.  Comme cette utilisation n’est pas précisée dans la Loi canadienne sur le droit d’auteur, elle est sujette à interprétation […]

Le torchon brûle entre les éditeurs savants et les réseaux de collaboration savante : quelques nouvelles

Le 7 novembre dernier, un juge américain a tranché en faveur de l’American Chemical Society contre Sci-Hub. Le 9 novembre 2017, on apprenait que ResearchGate retirait de son site près de 2 millions d’articles dont le droit d’auteur ne lui appartenait pas. Sources Kwon, Diane.  American Chemical Society Wins Lawsuit Against Sci-Hub.  The Scientist.  7 […]

Droit d’auteur : un juge de la cour fédérale rend une décision qui remet en question l’utilisation équitable

La Cour fédérale, par la voix du juge Michael Phelan, a statué que l’Université York doit verser des redevances à Access Copyright pour une période allant de 2011 à 2013 et que ses lignes directrices sur l’utilisation équitable sont injustifiées. Les universités analysent la décision rendue le 12 juillet, laquelle pourrait avoir d’importantes incidences sur les établissements postsecondaires et leurs […]

La Loi sur le droit d’auteur sera révisée : quelques éléments en jeu

La Loi sur le droit d’auteur réformée en 2012 prévoit une révision à tous les 5 ans et ce, afin de la garder toujours d’actualité dans un monde qui lui-même change constamment et rapidement, notamment en raison du numérique. Pour le spécialiste du droit d’auteur Michael Geist, la révision de la Loi sur le droit […]

Notification de violation du droit d’auteur : obligation des fournisseurs de services Internet, dont les universités

La nouvelle McGill se dote d’un système pour faciliter le respect de la Loi sur le droit d’auteur, publiée le 8 juin 2017, a attiré mon regard.  Il s’agit d’un système automatisé de notification de violation du droit d’auteur. [C]’est qu’à titre de fournisseur de services Internet, l’Université doit s’assurer que l’utilisation de son réseau […]

Droit d’auteur – Utilisation équitable souple : catalyseur d’innovation

Dans une présentation réalisée pour la série New Thinking on Innovation du Centre for International Governance Innovation (CIGI), Michael Geist aborde l’utilisation équitable et le droit d’auteur et leurs impacts sur l’innovation.  Il parle de l’Australie, qui a mandaté une commission pour identifier comment augmenter la productivité du pays.  Parmi les facteurs pouvant faire une […]

Droit d’auteur : nouvelle étape dans le litige opposant Copibec et l’Université Laval

Petit historique de la cause en cours Juin 2014 ·         L’Université Laval ne renouvelle pas sa licence Copibec et fonde son Bureau du droit d’auteur. (dépêche ici) Novembre 2014 ·         Copibec dépose une requête de recours collectif Février 2016 ·         Le juge Beaupré de la Cour supérieure du Québec refuse d’autoriser une action collective contre […]

Notre veille en 2016 : les coups de coeur de nos rédacteurs

En guise de bilan de l’année passée, et afin de mieux envisager l’année à venir, nous avons demandé aux rédacteurs de L’éveilleur quelles dépêches publiées sur ce blogue en 2016 les avaient marqués. Éric Chamberland, conseiller pédagogique et coordonnateur adjoint de la cellule de veille, a retenu la dépêche « Bienvenue à l’ère de la post-vérité… ». […]

Le piratage est impossible à arrêter

Joseph Esposito est un consultant dans le domaine du numérique et de la publication, il écrit sur le blogue The Scholarly Kitchen pour suggérer fortement la lecture de Streaming, Sharing, Stealing, un livre des professeurs Smith et Telang de Carnegie Mellon, paru aux MIT Press en août dernier. The starting point for the book is Steve […]