Droit d’auteur : Access Copyright reconnaît avoir exagéré

Après trois ans, Access Copyright reconnaît enfin que le refus de signer sa licence n’a pas causé une interdiction complète de la reproduction. Au contraire, le gouvernement a adopté des modifications à la Loi sur le droit d’auteur, dont celle d’inclure le monde de l’éducation pour l’utilisation équitable.   C’est à ce moment que plusieurs universités […]

Creative Commons : Yahoo! compte faire de l’argent avec des photos de Flickr

Yahoo!, qui possède le site de partage de photos Flickr, a créé toute une commotion dernièrement lorsqu’elle a annoncé qu’elle prévoyait vendre des copies de photos téléversées sur le site. Les personnes qui déposent leurs photos sur Flickr voient dans le geste de Yahoo! une atteinte à la philosophie de partage, fondatrice du mouvement de […]

Droit d’auteur : bientôt un milliard d’oeuvres sous Creative Commons

On a dénombré, à l’aide de Google, 882 millions de fichiers sous l’une ou l’autre des licences de Creative Commons en 2014. C’est énorme. Et c’est tant mieux pour nous tous qui pouvons copier et distribuer librement les contenus sans avoir besoin de solliciter au préalable l’accord de leurs créateurs à condition de respecter les […]

Droits d’auteur : requête de recours collectif de 4 M$ contre l’Université Laval

Copibec vient de déposer une requête de recours collectif de 4M$ contre l’Université Laval pour violation de la Loi sur le droit d’auteur. Le conseil d’administration de l’Université Laval a décidé au printemps dernier de ne pas renouveler sa licence générale de Copibec mais plutôt de mettre en application, à compter du 21 mai 2014, […]

La création du Bureau du droit d’auteur de Laval fait réagir Copibec

Le Devoir a publié un article dans lequel on peut lire les réactions de Copibec à la décision de l’Université Laval de ne pas renouveler son entente avec elle pour la gestion des droits d’auteur. Si Laval est la seule institution universitaire au Québec à avoir fait le choix de gérer elle-même les droits d’auteur, […]

Le ministère de la Culture et de la Communication français propose une vidéo sous et sur Creative Commons

Vous connaissez le Creative Commons (CC) pour avoir déjà lu quelques billets ici-même sur L’éveilleur («Copiez si vous voulez, mais de grâce, citez vos sources»; «Reconnaissance de la paternité en droit d’auteur toujours fondamentale»; «Faciliter la diffusion des ressources éducatives libres; etc.). Ces licences ont été développées au début des années 2000, partant du principe […]

Un site d’information sur les droits d’auteur et la culture numérique pour la formation des maîtres

Éduscol et Thot Cursus annoncent tous deux l’avènement de Culture Numérique des Enseignants, une ressource des Instituts Universitaires de Formation des Maîtres (IUFM) de l’Académie de Lyon. Culture Numérique des Enseignants est un site d’information sur les droits et obligations lors d’utilisation, de création et de diffusion de ressources numériques qui explique ce qu’est: le droit d’auteur la […]

Bataille juridique entre Access Copyright et des universités canadiennes

L’agence canadienne de gestion collective des droits de reproduction, Access Copyright, le pendant canadien de Copicbec, vient d’intenter une poursuite contre l’Université York, qui a refusé de signer la licence d’Access Copyright, alléguant que cette dernière reproduit et autorise la reproduction de matériel protégé par le droit d’auteur de manière indue. De plus, pour contrer […]

La promotion de l’intégrité intellectuelle à l’UQAC

Le 17 janvier 2013, l’UQAC annonçait officiellement deux outils de promotion de l’intégrité intellectuelle : l’implantation du logiciel de détection du plagiat Compilatio. ouverture d’un site WEB sur le droit d’auteur, qui comprend une section à l’intention du personnel enseignant, des chercheurs et autres portant sur l’utilisation du contenu des autres. Sur le site consacré au […]