Le Guide des droits sur Internet : un guide canadien fortement recommandé de par son contenu et sa structure

Issu d’un partenariat public-privé, où a notamment participé le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, le Guide des droits sur Internet récolte beaucoup d’éloges quant aux renseignements qu’il fournit et la convivialité de sa navigation Internet.

La table des matières comprend cinq sections :

  1. Utilisateurs d’Internet, droits et responsabilité : Écoles/Enseignants; Parents; Enfants / Jeunes; Internautes
  2. Outils et activités d’Internet, risques et précautions à connaître : Le courriel; Le clavardage; Les forums de discussion; L’édition et la publication sur le web; La navigation; La lecture audio ou vidéo en transit; Les collections de signets; Les sondages; Les vidéoconférences; Les outils poste à poste; Le portfolio numérique
  3. Web 2.0, risques et précautions à connaître : Les blogues; Les sites de partage de contenu; Les sites de réseautage social; Les sites d’évaluation de personnes, de services ou de produits; Les sites Wikis; Guides pratiques Web 2.0
  4. Notions juridiques d’Internet, des réponses à vos questions sur le droit : Protection de la vie privée; Protection des renseignements personnels; Protection de la réputation; Droit à l’image; Harcèlements et menaces; Droit d’auteur; Propagande haineuse; Discrimination; Contenus à caractère sexuel et pornographique; Contenus qui ne conviennent pas au groupe concerné; Responsabilité
  5. En pratique, des exemples de solutions : Politiques relatives à l’utilisation d’Internet; Politiques de protection de la vie privée; Politiques d’édition et de publication; Consignes relatives au droit d’auteur; Conseils à l’intention des acteurs sur Internet; Contrats / codes d’utilisation d’Internet; Informations aux parents / titulaires de l’autorité parentale; Demandes d’autorisation; Autres.

On y retrouve également un lexique et une liste de ressources utiles. « Chaque section est elle-même divisée en thématiques : les différentes catégories d’utilisateurs pour la première, les diverses activités dans la deuxième, les types de sites dans la troisième, etc. »

En cliquant sur le titre de la thématique qui intéresse le lecteur, une nouvelle page lui apparaît présentant « une liste de questions simples, parfois suivies d’un premier découpage de la réponse, quand le sujet est vaste. Cette arborescence sophistiquée a pour but de fournir les réponses les plus précises et courtes possibles à des problématiques très ciblées. Tous les mots pouvant donner lieu à interprétation ou appartenant au vocabulaire juridique sont expliqués dans le lexique, et leur définition apparaît aussi lorsqu’on clique dessus. »

Très présente dans ce guide, la question des droits d’auteurs est clairement abordée dans la section « Notions juridiques d’Internet ». On en discute en lien avec plusieurs activités effectuées en ligne, que ce soit l’utilisation ou la production de ressources.

Seul bémol, comme dans d’autres documents du genre, ce guide met l’accent davantage sur ce qui est interdit et risqué que sur les espaces de liberté en ligne. Par exemple, il n’y est nullement question des licences et logiciels libres. Malgré tout, ce guide est considéré comme l’un des meilleurs dans cette catégorie, surtout grâce à son principe de navigation. En effet, son information bien découpée en diverses pages Web pour plus de détails empêche le lecteur de se perdre dans des développements confus et inutiles.

Source : « Guide des droits sur Internet », article publié dans Thot Cursus, 26 octobre 2011.

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