Présentation sur la propriété intellectuelle des documents numériques au CEPCE

Présentation de Frédéric Brochu sur la propriété intellectuelle des contenus numériques. Résumé des lois et des flous juridiques s’appliquant à cette question.  Peu de nouveau pour les initiés, mais de l’information pertinente à rendre plus accessible

Il ne semble pas exister d’outils ou de mécanismes pour faciliter travail du professeur (comme avec COPIEBEC pour les documents conventionnels). Les vice-doyens à l’enseignement souhaitent la venue d’outils pour aider les profs.  Des façons de donner aux profs les moyens de faire ce travail d’autorisation sans avoir à y consacrer temps et efforts exagérés.  Les profs n’ont pas le temps de courir après les autorisations. COPIEBEC leur permet de ne faire que la déclaration d’utilisation plutôt que de courir après les autorisations (réponses, etc). Un tel modèle pour les oeuvres numériques serait salutaire.

Pour en savoir plus, Christian Dumont, Marc Couture et Serge Allary étaient au CEPCE. Frédéric Brochu pourrait aussi être consulté.

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