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Seule l’œuvre d’un être humain peut être protégée par le droit d’auteur. Vraiment?

Les limites du droit d’auteur sont présentement fortement ébranlées par les « exploits » de l’intelligence artificielle et on a l’impression que ce n’est que pointe d’un iceberg numérique.  C’est ce qu’on réalise en lisant l’article de Todd A. Carpenter dans lequel il fait état d’une rencontre organisée par le Copyright Office et WIPO (World Intellectual Propety Office) portant sur le droit d’auteur et l’intelligence artificielle.  C’était la deuxième rencontre du genre.  Ces deux rencontres sont en lien avec la consultation publique que WIPO a menée afin de cerner les enjeux que soulève l’intelligence artificielle pour la politique sur le droit d’auteur.  La consultation se terminait aujourd’hui, 14 février 2020.

L’affirmation en titre de cette dépêche provient du Compendium of U.S. Copyright Office Practices, publié le 22 décembre 2014 :

“only works created by a human can be copyrighted under United States law, which excludes photographs and artwork created by animals1 or by machines2 without human intervention (NDLR : notre emphase)” and furthermore, “Because copyright law is limited to ‘original intellectual conceptions of the author,’ the [Copyright] Office will refuse to register a claim if it determines that a human being did not create the work. The Office will not register works produced by nature, animals, or plants.”

Comme le dit Carpenter dans son article, la porte à l’interprétation de ce qui constitue une intervention humaine est largement ouverte.  Est-ce que le design des algorithmes en est une? 

Et qu’arrive-t-il à la paternité des œuvres dont on nourrit les « machines » afin qu’elles deviennent « intelligentes »?  À qui appartiendra la paternité des œuvres créées en intelligence artificielle?  Le fil d’Ariane de la création du savoir sera-t-il perdu? 

Si l’originalité est un critère pour détenir le titre d’auteur, qu’en est-il des « machines » qui expriment quelque chose d’inédit?  Carpenter donne l’exemple d’un ordinateur qui jouait une partie de go et qui a fait un mouvement complètement inattendu et qui a déstabilisé son adversaire humain.  Le mouvement était peut-être le produit du « hasard » mais il était inédit. 

Il y a aussi ces générateurs de textes hyper performants, comme le GPT-2 (dont il a été question dans cette dépêche : L’intelligence artificielle force un changement de posture dans la lutte contre la tricherie) : ils sont originaux! 

Les compagnies qui développent ces robots peuvent-elles obtenir le droit d’auteur?   En janvier dernier, un tribunal de Shenzhen (Chine) a statué que les articles générés par l’IA peuvent être protégés par le droit d’auteur.  Dans la même foulée, un autre jugement a refusé deux brevets qui avaient été créés par des « machines ».

Je suis loin de saisir les multiples ramifications de cette question et cela a quelque chose d’un peu effrayant le commun des mortels.

Chose certaine, j’ai bien peur que nous ne pourrons pas faire l’économie d’un exercice de réflexion éthique d’une ampleur inédite et qu’il faudra s’y mettre sans tarder, si ce n’est déjà en cours.

1. On se rappellera le litige sur la paternité de la photo qu’un macaque nègre (Macaca nigra) avait prise de lui-même avec l’appareil d’un photographe animalier. 

La cour a finalement refusé au photographe la paternité de la photo, qui se trouve dans le domaine public.

2. Un exemple d’œuvre créée par la technologie numérique est cette « peinture » d’un Rembrandt “artificiel” par le the Next Rembrandt Project, auquel sont associés Microsoft, ING, and TU Delft, Mauritshuis, and Museum Het Rembrandthuis.  La vidéo (dans l’hyperlien) est à visionner pour voir un résultat époustouflant.  

Source

Carpenter, Todd A.  If My AI Wrote this Post, Could I own the Copyright?  The Scholarly Kitchen.  12 février 2020.

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À propos de l'auteur

Sonia Morin

Sonia Morin

Sonia Morin est linguiste de formation et se passionne, entre autres choses, pour les études supérieures, la pédagogie universitaire, l’intégrité et les littératies numériques. Elle aime explorer les angles morts et remettre en question les évidences. Elle est convaincue que le 21e siècle sera éthique ou ne sera pas.

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